Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOLAIT
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
1117212
Date de dépôt :
21/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCOLAIT

Déposée le 21 décembre 1979 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque FRANCOLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELETTE , REGIMEL , LE LAIT PLAISIR , BLANC DE NOIR , AT'OME , SUPER LEGERE , STENT , UNE VACHE DANS VOTRE PLACARD! UNE VACHE DANS VOTRE VALISE! UNE VACHE DANS VOTRE SAC! UNE VACHE DANS VOTRE CANTINE! UNE VACHE DANS VOTRE CUISINE! , BIFILAC , FRANCE-LAIT


COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI 1980-028

Tous produits laitiers et notamment du lait chocolaté.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.